Déposée par voie électronique le 8 octobre 2014 par Cyril Le Roy
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « mongato » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-44 du 31 octobre 2014.
Le déposant est Cyril Le Roy domicilié(e) cidex 8020 - 30260 - QUISSAC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cyril Le Roy domicilié(e) cidex 8020 - 30260 - QUISSAC - France.
La marque mongato a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4124176.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mongato arrivera à expiration en date du 8 octobre 2024.
Cyril Le Roy a également déposé les autres marques suivantes : tiekula
Cyril Le Roy - cidex 8020 - 30260 - QUISSAC - France
Cyril Le Roy - cidex 8020 - 30260 - QUISSAC - France
Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44
Enregistrement avec modification - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11
Inscription le 11 mars 2020 - Rejet partiel n°782461 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-11
Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhesifs (matieres collantes) pour la papeterie ou le menage ; materiel pour les artistes ; pinceaux ; machines a ecrire et articles de bureau (a l'exception des meubles) ; caracteres d'imprimerie ; cliches ; papier ; carton ; boites en carton ou en papier ; affiches ; albums ; calendriers ; instruments d'ecriture ; objets d'art graves ou lithographies ; tableaux (peintures) encadres ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygienique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matieres plastiques pour l'emballage ; sacs a ordures en papier ou en matieres plastiques ;
Miel, sirop de melasse ; Cafe, the, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succedanes du cafe ; farine et preparations faites de pain, et confiseries, glaces alimentaires ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; epices ; glace a rafraichir ; sandwiches, pizzas ; crepes (alimentation) ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons a base de cacao, de cafe, de chocolat ou de the ;
Bieres ; eaux minerales et gazeuses ; boissons a base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres preparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; aperitifs sans alcool.
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